top of page

CONSULTATION DES INFORMATIONS L'éditeur n'autorise qu'un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d'affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. Toute autre utilisation est soumise à l'autorisation expresse préalable de l'éditeur.

 

PROTECTION DE LA VIE PRIVEE Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un message à partir de la page "contacts". 

 

LIMITATION DES RESPONSABILITES Le site 2050Metropoleparfaite contient des informations qui peuvent contenir des inexactitudes, des omissions, des lacunes. L'éditeur décline toute responsabilité quant à ces contenus et ne garantit pas la véracité ni l'exhaustivité de ces informations. Ces informations n'engagent en rien la responsabilité de l'éditeur sur la qualité réelle ou supposée des services annoncés sur le site. 

 

LIENS HYPERTEXTES Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir du site 2050Metropoleparfaite ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l'éditeur. 

 

DROITS D'AUTEURS La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

FORUMS DE DISCUSSIONS L’utilisateur n’est pas autorisé à se servir du site pour transmettre, distribuer ou publier de quelque manière que ce soit un contenu diffamatoire, obscène, pornographique, injurieux ou transgressant quelque loi que ce soit. Il doit en outre respecter la charte du forum.

bottom of page